Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMCA EDITIONS DU MARCHE COMMUN AGRICOLE
KIENY Marc

Numéro de dépôt :
95576410
Date de dépôt :
15/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2005

Présentation de la marque EMCA EDITIONS DU MARCHE COMMUN AGRICOLE

Déposée le 15 juin 1995 par KIENY Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMCA EDITIONS DU MARCHE COMMUN AGRICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est KIENY Marc, domicilié(e) 16e, rue des Plants Orange, 95000 CERGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KIENY Marc - France.

La marque EMCA EDITIONS DU MARCHE COMMUN AGRICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMCA EDITIONS DU MARCHE COMMUN AGRICOLE est expirée depuis le 15 juin 2005.

KIENY Marc a également déposé les autres marques suivantes : EMCA EDITIONS & CONSEIL


KIENY Marc - 16e, rue des Plants Orange, 95000 CERGY - France


KIENY Marc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Papier, carton; Produits de l'imprimerie, livres, brochures, périodiques; articles pour reliure; photographies; papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); clichés.Agences de presse et d'informations ou de documentation; communication par terminaux d'ordinateurs Education; formation.Edition de livres, périodiques, d'ouvrages à feuillets mobiles avec mises à jour.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.